Conseil Municipal du 26 septembre 2008
DELIBERATIONS
Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-482 | SEML CHELLES AVENIR - COMPTE RENDU ANNUEL POUR L'ANNEE 2007 - Délibération | Prend acte | |
Ville-2008-495 | COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-502 | SYNDICAT MIXTE DE LA PASSERELLE DU MOULIN - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2007 - Délibération | Prend acte |
Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-470 | DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LORGANISATION DE LEDITION 2009 DU SALON DES ENERGIES RENOUVELABLES ET DE LHABITAT ECOLOGIQUE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-464 | Subvention à l'association Mémoire Active Bônoise - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-465 | THEATRE DE CHELLES - Remise de l'avance de trésorerie remboursable et complément de subvention - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-483 | BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - Délibération | Adopté à la majorité |
Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-490 | ACQUISITION AMIABLE D'UNE PARCELLE ALLEE DES PAVILLONS - Délibération | Adopté à la majorité | |
Ville-2008-491 | ESPACES EXTERIEURS GRANDE PRAIRIE - APPROBATION D'UN ECHANGE FONCIER ENTRE LOGEMENT FRANCILIEN ET LA COMMUNE DE CHELLES - DECLASSEMENT DU PARKING RUE JEAN MERMOZ - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Nouvelles technologies
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-462 | RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU SIPPEREC POUR LES SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2010 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-468 | Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne pour le remboursement des frais d'organisation des concours et examens pendant l'année 2009 - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-484 | Signature d'un protocole d'accord relatif au règlement à l'amiable des conséquences de la rupture du contrat de travail d'un agent. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-486 | MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-455 | LOGEMENT - CESSION DU PATRIMOINE DU GROUPE "IMMOBILIERE 3F" - Délibération | Adopté à la majorité | |
Ville-2008-487 | SUBVENTIONX EXCEPTIONNELLES ACCORDEES AUX SINISTRES DE LA CHINE ET A LA COMMUNE D'HAUTMONT - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sport et vie associative
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-451 | SPORT-GYMNASE CENTRE VILLE-AVENANT A LA DELIBERATION DU 1er JUIN 2007 RELATIVE A LA REALISATION D'UN GYMNASE ET D'UNE ESPLANADE PUBLIQUE AUX ABORDS DU COLLEGE WECZERKA - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Vie scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-452 | ATTRIBUTION D'UNE BOURSE A DES ETUDIANTS - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-453 | Attribution d'une subvention à l'union locale FCPE primaire de Chelles - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-454 | Attribution d'une subvention au lycée Jehan de Chelles pour le programme Erasmus - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-501 | MOTION CONTRE L'INSTAURATION D'UN SERVICE D'ACCUEIL DANS LES ECOLES PAR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES - Délibération | Adopté à la majorité |