Conseil Municipal du 26 septembre 2008




DELIBERATIONS

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-482SEML CHELLES AVENIR - COMPTE RENDU ANNUEL POUR L'ANNEE 2007 - DélibérationPrend acte
Ville-2008-495COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-502SYNDICAT MIXTE DE LA PASSERELLE DU MOULIN - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2007 - DélibérationPrend acte

Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-470DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’ORGANISATION DE L’EDITION 2009 DU SALON DES ENERGIES RENOUVELABLES ET DE L’HABITAT ECOLOGIQUE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-464Subvention à l'association Mémoire Active Bônoise - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-465THEATRE DE CHELLES - Remise de l'avance de trésorerie remboursable et complément de subvention - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-483BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - DélibérationAdopté à la majorité

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-490ACQUISITION AMIABLE D'UNE PARCELLE ALLEE DES PAVILLONS - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-491ESPACES EXTERIEURS GRANDE PRAIRIE - APPROBATION D'UN ECHANGE FONCIER ENTRE LOGEMENT FRANCILIEN ET LA COMMUNE DE CHELLES - DECLASSEMENT DU PARKING RUE JEAN MERMOZ - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité

Nouvelles technologies


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-462RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU SIPPEREC POUR LES SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2010 - DélibérationAdopté à l'unanimité

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-468Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne pour le remboursement des frais d'organisation des concours et examens pendant l'année 2009 - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-484Signature d'un protocole d'accord relatif au règlement à l'amiable des conséquences de la rupture du contrat de travail d'un agent. - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-486MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-455LOGEMENT - CESSION DU PATRIMOINE DU GROUPE "IMMOBILIERE 3F" - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-487SUBVENTIONX EXCEPTIONNELLES ACCORDEES AUX SINISTRES DE LA CHINE ET A LA COMMUNE D'HAUTMONT - DélibérationAdopté à l'unanimité

Sport et vie associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-451SPORT-GYMNASE CENTRE VILLE-AVENANT A LA DELIBERATION DU 1er JUIN 2007 RELATIVE A LA REALISATION D'UN GYMNASE ET D'UNE ESPLANADE PUBLIQUE AUX ABORDS DU COLLEGE WECZERKA - DélibérationAdopté à l'unanimité

Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-452ATTRIBUTION D'UNE BOURSE A DES ETUDIANTS - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-453Attribution d'une subvention à l'union locale FCPE primaire de Chelles - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-454Attribution d'une subvention au lycée Jehan de Chelles pour le programme Erasmus - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-501MOTION CONTRE L'INSTAURATION D'UN SERVICE D'ACCUEIL DANS LES ECOLES PAR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES - DélibérationAdopté à la majorité